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Intervention de François Rochebloine

Réunion du 10 novembre 2011 à 9h30
Projet de loi de finances pour 2012 — Sport jeunesse et vie associative

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Rochebloine :

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, le projet de loi reprend l'architecture budgétaire instaurée l'an passé en distinguant, au titre de la mission interministérielle, seulement deux programmes. Le programme 219, « Sport », est doté de 247,9 millions d'euros, contre 216,5 millions en 2011, soit une augmentation de 14,4 %. Le programme 263, « Jeunesse et vie associative », est doté de 230 millions, contre 213,5 millions en 2011, cette progression de 7,7 % étant essentiellement due à la montée en charge du dispositif du « service civique » – 134 millions d'euros.

Au total, les crédits de la mission interministérielle s'élèvent donc à 477,9 millions d'euros, contre 430 millions en 2011, soit une hausse de 11,12 %.

Au programme « Sport », il convient d'ajouter, dans le cadre d'un budget consolidé, les recettes prévues au bénéfice du CNDS, dont le montant prévisionnel a été fixé à 276,6 millions d'euros, du même ordre qu'en 2011, où elles s'élevaient à 276,4 millions.

La progression importante du programme « Sport » n'est cependant qu'apparente et doit être relativisée à périmètre constant.

Le programme « Sport », en effet, a été abondé de 43,41 millions d'euros,…

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