Intervention de Marc Laffineur

Madame la présidente, mesdames, messieurs les députés, je voudrais tout d'abord m'excuser auprès de vous, et surtout auprès de Jean-François Lamour et de Patrick Beaudouin, de ne pas avoir été présent au tout début de cette discussion. Mais je remettais le prix de La France Mutualiste autour du devoir de mémoire. C'est la raison pour laquelle je m'étais absenté quelques instants.

Il me revient aujourd'hui l'honneur de vous présenter le projet de budget 2012 des anciens combattants. Avant toute chose, je tenais à vous dire la fierté qui est la mienne d'avoir été nommé secrétaire d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants. Le monde combattant incarne en effet les plus belles valeurs de notre nation, et c'est une grande richesse que de le côtoyer quotidiennement. C'est aussi une exigence, qui scelle mon engagement pour la France en servant ceux qui l'ont défendue et continuent de la défendre. Tous ont à coeur de nourrir des échanges constructifs et, surtout, profondément humains. Nous pouvons leur en être particulièrement reconnaissants.

Le budget des anciens combattants est toujours un moment important de la discussion parlementaire, qui témoigne de la reconnaissance et de la solidarité de la nation. C'est aussi un budget qui contribue à perpétuer le souvenir, et beaucoup d'entre vous l'ont souligné. C'est, enfin, un budget dédié à l'exigence de transmission des valeurs républicaines et de l'esprit de défense aux jeunes générations.

Trois principes fondent ce projet de budget 2012.

C'est d'abord un budget qui poursuit la modernisation et l'amélioration du service rendu aux anciens combattants.

C'est ensuite un budget qui non seulement préserve intégralement les droits et avantages des anciens combattants, mais les amplifie même dans certains domaines, en dépit de la rigueur que nous impose le nécessaire rétablissement des finances de l'État.

C'est enfin un budget qui assoit durablement une politique de mémoire ambitieuse.

C'est un budget que je qualifierai d'exceptionnel, dans une période contrainte, difficile sur le plan financier. Et je crois que le Président de la République, le Premier ministre, le Gouvernement montrent, par ce budget, toute la reconnaissance que nous devons avoir vis-à-vis du monde des anciens combattants et du monde combattant.

Ce budget poursuit donc la modernisation du service rendu au monde combattant, en consacrant les moyens nécessaires à sa réussite. Prise dans le cadre du premier conseil de modernisation des politiques publiques du 12 décembre 2007, la décision de rationalisation de l'administration au service des anciens combattants s'articule autour de trois axes : d'abord, la pérennisation des missions et le renforcement des moyens de l'ONAC ; ensuite, le transfert des missions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, de ses dix-huit services déconcentrés et de son service de ressortissants résidant à l'étranger ; enfin, le transfert à l'ONAC des trois services des anciens combattants au Maghreb. L'ONAC est aujourd'hui devenu l'interlocuteur unique des anciens combattants, tant sur le territoire national qu'en Afrique du Nord.

L'année 2012 sera marquée par la poursuite du contrat d'objectifs et de moyens 2009-2013, se caractérisant notamment par une diminution supplémentaire de cinquante-quatre emplois. Et j'en suis fier, d'ailleurs, de cette diminution : heureusement que nous avons fait cette réforme, qui permet de rendre de meilleurs services, et aussi de faire des économies sur le budget de la défense, économies sans lesquelles nous ne pourrions pas avoir les équipements que les militaires sont en droit d'avoir, notamment sur les théâtres d'opérations.