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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 21 octobre 2011 à 9h30
Projet de loi de finances pour 2012 — Article 25, amendement 341

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'amendement n° 341 de M. le rapporteur général est de précision.

(L'amendement n° 341 , accepté par le Gouvernement, est adopté.)

(L'article 25, amendé, est adopté.)

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