Intervention de Yves Bur

Notre débat sur la traçabilité du hors AMM me donne l'occasion de proposer une innovation, permise par les avancées incluses dans la nouvelle convention médicale qui va promouvoir de manière plus active l'informatisation des cabinets : il s'agit du codage des pathologies.

Ce codage des pathologies, dans le cas du hors AMM, permettrait naturellement d'en assurer une totale traçabilité. Aujourd'hui, l'assurance maladie est incapable de dire qui prescrit du hors AMM, et dans quel cadre.

Le codage des pathologies aurait également l'avantage de mettre des conseils et des orientations à la disposition des prescripteurs, grâce aux logiciels de prescription.

De plus, comme c'est le cas en Allemagne, cette innovation permettrait de mettre en oeuvre un dispositif d'ordonnance moyenne afin de demander aux prescripteurs d'encadrer leurs prescriptions.

Enfin, ce serait un outil important de suivi des prescriptions et de l'activité des praticiens pour l'assurance-maladie. Aujourd'hui, l'assurance-maladie reste un financeur assez aveugle ; grâce aux outils nouveaux, nous pourrions l'aider à un meilleur pilotage du système de santé.