Intervention de Jean-Pierre Brard

Mme la ministre parle de l'avitaillement des navires. Et d'un seul coup, un éclair me pénètre. (Sourires.)

Voici de quoi il s'agit, madame la ministre. Quand j'ai travaillé sur la fraude, j'avais découvert que les produits qui montaient sur les navires au titre de l'avitaillement sur la côte de la Méditerranée étaient exonérés de TVA, à la différence des produits qui montaient sur les navires le long des côtes de l'Atlantique. Nous avions souligné cette anomalie, et il nous avait été dit, à l'époque, que c'était un vrai sujet, qui allait être étudié afin que cette anomalie soit supprimée. Et nous n'en entendîmes plus jamais parler.

Madame Lagarde, vous savez beaucoup de choses, presque tout.