Intervention de Marcel Rogemont

Je reconnais cependant que les propos du ministre vont dans le bon sens, puisqu'il laisse entendre que le ministère n'aurait pas à pâtir directement des opérations menées par le conseil. Cela étant, il n'a pas répondu à la question que je lui ai posée dans mon intervention générale sur l'avenir de ces opérations : un jour ou l'autre, il sera obligé de les financer. L'opposition n'est pas la seule à souligner ce point. M. Richard Dell'Agnola vient de le faire à l'instant. Malheureusement pour vous, c'est une logique implacable !

Contrairement à ce que vous dites, le Conseil de la création artistique aura bien un impact sur votre budget. Le simple fait d'avoir engagé des crédits, et même si vous vous faites rembourser en 2011, obère vos capacités de report sur le programme « Transmission des savoirs ». À l'origine, en effet, c'étaient les services du Premier ministre qui devaient gérer la totalité du dossier, sans que votre ministère intervienne en rien. En acceptant de gérer les crédits du Conseil de la création artistique pour le compte du Premier ministre, vous commencez doucement à accepter d'assumer l'ensemble des opérations qui seront engagées.

(L'amendement n° 33 n'est pas adopté.)

M. le président. Je mets aux voix les crédits de la mission « Culture ».

(Les crédits de la mission « Culture » sont adoptés.)