Intervention de Bernard Accoyer

L'ordre du jour appelle le débat sur le principe de précaution, organisé à la demande du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques.

La conférence des présidents a décidé d'organiser ce débat dans la salle Lamartine afin qu'il soit plus direct, plus vivant, plus spontané et ainsi plus fructueux.

Il s'agit d'un débat avec le Gouvernement à partir d'un rapport d'étape, publié par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques, sur l'évaluation de la mise en oeuvre de l'article 5 de la charte de l'environnement, relatif à l'application du principe de précaution.

Je vais d'abord donner la parole aux co-rapporteurs, Alain Gest et Philippe Tourtelier. Ils disposeront chacun de cinq minutes. Les membres du Gouvernement s'exprimeront ensuite. Je donnerai enfin la parole aux députés qui la demanderont afin qu'ils puissent échanger avec les membres du Gouvernement.

Chaque question devra être concise et durer moins de deux minutes. Elle sera suivie d'une réponse immédiate et tout aussi concise de la part des membres du Gouvernement. Si le député qui a interrogé le Gouvernement souhaite ajouter quelque chose, il le pourra et le ministre ou le secrétaire d'État également.

Je veillerai à l'équilibre des temps de parole entre la majorité et l'opposition. Le groupe UMP comme le groupe SRC disposent de vingt minutes et le groupe Nouveau Centre et le groupe GRD, quant à eux, de dix minutes, un temps spécifique étant réservé aux députés non-inscrits.

La parole est à M. Alain Gest, co-rapporteur du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques.