Intervention de Serge Grouard
Réunion du 7 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Après l'article 60, amendement 893
Serge Grouard, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :L'idée est tout à fait intéressante. (Rires sur les bancs du groupe SRC.) Hélas, nous n'avons pas pu aller jusqu'au fond de la cuve, en commission. (Sourires.) J'ai le sentiment que ce dispositif est un peu compliqué et qu'il mériterait d'être expertisé avant d'être inscrit dans la loi. Nous serions donc ravis que Mme Branget accepte de retirer son amendement afin de nous laisser le temps de mener cette expertise.
