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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 6 mai 2010 à 21h30
Engagement national pour l'environnement — Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le sénat

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de 4 heures et 56 minutes pour le groupe UMP – dont 319 amendements restent en discussion –, de 5 heures et 58 minutes pour le groupe SRC – dont 288 amendements restent en discussion –, d'une heure et 41 minutes pour le groupe GDR – dont 177 amendements restent en discussion –, de 3 heures et 10 minutes pour le groupe Nouveau Centre – dont 58 amendements restent en discussion –, et de 20 minutes pour les députés non inscrits.

Cet après-midi l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 30 A.

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