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Intervention de Catherine Vautrin

Réunion du 7 mai 2010 à 9h45
Engagement national pour l'environnement — Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le sénat

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement (nos 1965, 2449, 2429, 2310).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de trois heures cinquante-sept minutes pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, dont 298 amendements restent en discussion ; quatre heures quarante-neuf minutes pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, dont 276 amendements restent en discussion ; cinquante-trois minutes pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, dont 161 amendements restent en discussion ; trois heures et deux minutes pour le groupe Nouveau Centre, dont 45 amendements restent en discussion ; vingt minutes pour les députés non inscrits.

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