Intervention de Jean-Pierre Brard

Ces rappels au règlement sont utiles, au moment où nous reprenons l'examen du texte car, en situant le débat, ils permettent que nos travaux se déroulent paisiblement par la suite.

Nous avons beaucoup parlé de pédagogie, car nous avons à coeur d'expliquer avec méthode les enjeux du texte aux personnes qui nous écoutent. Le rapporteur aussi, parle de pédagogie ; mais la sienne, c'est celle du knout, qui était en vigueur avant l'Émile de Rousseau ! Nous allons donc continuer d'expliquer et de démontrer que vous voulez bâillonner les libertés de tous ces jeunes qui ont recours à Internet et auxquels vous voulez infliger des punitions.

Toutefois, un élément nouveau nous laisse espérer que la position du Gouvernement peut évoluer. En effet, il semble enfin que l'on revienne à la norme – même si c'est dans un domaine différent de celui qui nous occupe –, puisque nous avons appris que M. Pérol faisait l'objet d'une enquête préliminaire, après sa nomination arbitraire par le Président de la République. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.)