Intervention de Catherine Génisson

J'entends bien votre argumentation, madame la ministre ; j'ai même envie d'y souscrire. Mais, dans la réalité, le chef de pôle qui s'engagera et assumera ses responsabilités aura le plus grand mal à réaliser le projet en cas de conflit avec le directeur de l'établissement, ce qui, je l'espère, n'arrivera que rarement. La signature conjointe du projet de pôle ne me semble pas aller à l'encontre de votre volonté, madame la ministre. Je comprends que l'on confie un rôle important aux chefs de pôle, mais ce n'est pas du tout incompatible avec le souci d'assurer la cohérence du projet de pôle avec le projet médical et le projet d'établissement.

(L'amendement n° 981 n'est pas adopté.)

(L'amendement n° 1049 n'est pas adopté.)

(L'amendement n° 1068 n'est pas adopté.)