Intervention de Bruno Le Roux

C'est moi qui représente à la tribune M. Ayrault, et il se dit, par ma voix, prêt à débattre avec vous dans cet hémicycle, monsieur Copé, si vous l'acceptez, bien entendu.

Je termine. (« Ah ! sur les bancs du groupe UMP.) En Rhône-Alpes, on passerait de 108 à 43 femmes seulement parmi les 246 conseillers territoriaux, c'est-à-dire qu'on passerait de 22 % à 17,5 % d'élues.

En défendant à la tribune cet amendement, je souhaitais vous dire, madame la ministre, monsieur le ministre, qu'on ne peut pas se contenter d'invoquer le principe constitutionnel. Ce principe doit être appliqué au moyen d'un mode de scrutin qui permette la mise en oeuvre de la parité réelle.

À ce sujet, je souhaite, madame la ministre, vous poser une question très précise sur quelque chose que je n'ai pas bien compris dans les propos de M. Marleix – dont j'aurais bien sûr aimé qu'il soit là ce soir pour pouvoir apporter lui-même des précisions.

Quand il fait référence à la parité qui va pouvoir être améliorée par la réforme du mode de scrutin municipal, il souligne que l'adoption de la proportionnelle pour les villes qui comptent moins d'habitants représentera forcément une progression de ce point de vue ; mais il a tendance à lier les deux aspects – conseillers municipaux et conseillers territoriaux.

Je souhaiterais que vous nous expliquiez très simplement comment la création du conseiller territorial – sans la lier à la réforme du mode de scrutin municipal – peut permettre une amélioration de la parité : je l'ai entendu affirmer très fortement. À moins que vous ne souhaitiez adopter cet amendement, je vous pose la question : comment le mode de scrutin que vous nous proposez pour les conseillers territoriaux pourrait-il produire, comme je l'ai entendu dire par le Gouvernement, une amélioration en matière de parité, alors que l'étude que je viens de vous livrer au nom de Mme Bousquet montre que, dans toutes les régions de notre pays, la simulation aboutit à un recul majeur de la représentation des femmes ?