Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Catherine Vautrin

Réunion du 2 juin 2009 à 15h00
Transformation écologique de l'économie — Explications de vote et vote sur l'ensemble d'une proposition de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble de la proposition de loi de M. François de Rugy et plusieurs de ses collègues, relative à la transformation écologique de l'économie (nos 1622, 1673).

La parole est à M. Roger Karoutchi, secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion