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Intervention de Tony Dreyfus

Réunion du 17 décembre 2009 à 15h00
La poste et les activités postales — Discussion des articles

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaTony Dreyfus, président :

Mes chers collègues, nous allons maintenant aborder la discussion des amendements. Il y a 439 amendements à discuter. Toutefois, le groupe socialiste, qui a déposé 313 amendements ne dispose plus que de 19 minutes et 28 secondes pour les défendre.

Tel n'est pas le cas des autres groupes qui ont encore suffisamment de temps pour débattre de leurs amendements pendant plus de six heures. Il n'est donc pas possible de ne pas tenir une séance de nuit, sauf si chacun fait de grands efforts de concision.

Je vous propose d'apprécier vers 20 heures si les conditions d'une séance prolongée sont vraiment réunies.

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