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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 16 décembre 2009 à 15h00
La poste et les activités postales — Discussion d'un projet de loi adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (nos 2060, 2138).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures neuf pour le groupe UMP, neuf heures cinquante-huit pour le groupe SRC, trois heures cinquante-neuf pour le groupe GDR, quatre heures deux pour le groupe du Nouveau Centre, quarante et une minutes pour les députés non inscrits.

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