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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 15 décembre 2009 à 21h30
La poste et les activités postales — Motion de renvoi en commission

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement.

La parole est à M. Henri Jibrayel.

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