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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 1er décembre 2009 à 15h00
Grand paris — Vote solennel sur l'ensemble d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public, après engagement de la procédure accélérée, sur l'ensemble du projet de loi relatif au Grand Paris (nos 1961, 2068, 2013, 2008).

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