Intervention de Marcel Rogemont

Des bruits de couloirs, ici ou là, nous laissent à penser qu'une des origines de cet article – je ne peux penser qu'il s'agit de la seule, mais allez donc savoir ! – serait que le conseil général des Hauts-de-Seine souhaite se voir attribuer le parc du domaine national de Saint-Cloud.

Comme j'ai bien peur que ce soit vrai, je proposais – mais mon amendement a été recalé – de faire droit directement au conseil général, et de le faire en toute transparence, puisque rien de ce qui s'y passe ne doit nous concerner, sauf à être suspecté d'en vouloir au Président de la République !

L'amendement retoqué avait l'avantage de ne pas chambouler, déstabiliser le centre des monuments nationaux et de laisser les tenants d'une « République irréprochable » accomplir leurs oeuvres.

Car enfin, indépendamment du cas du domaine de Saint-Cloud, peut-on ainsi adopter un tel texte, sans analyse, sans que l'« omni-Parlement » qu'on nous promettait ait imposé au Gouvernement une étude d'impact ?

Peut-on ainsi déstabiliser une politique sur une simple tocade, si tant est qu'elle soit avérée ?

En effet, une fois de plus, personne ici ne s'oppose au transfert de certains monuments aux collectivités territoriales. Mais cela doit se faire dans le cadre d'une politique opposable à tous, c'est-à-dire qui serait comprise et acceptée par tous, et qui aurait donc été préalablement discutée avec tous.

En ce sens, je demande que le rapport que tend à instaurer l'amendement n° 156 évalue l'opportunité du transfert du parc du domaine national de Saint-Cloud au conseil général des Hauts-de-Seine, de façon à ce qu'il y ait une réelle étude sur l'opportunité de ce transfert, et que celui-ci ne se fasse pas sans autre forme de procès.

C'est d'ailleurs pour cela que je disais tout à l'heure, monsieur le ministre, que cet article était affaire de circonstances !