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Intervention de Marcel Rogemont

Réunion du 12 novembre 2009 à 15h00
Projet de loi de finances pour 2010 — Article 52, amendements 228 154

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarcel Rogemont, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation :

Nicolas Perruchot m'a convaincu. Je retire donc mon amendement n° 228 .

(L'amendement n° 228 est retiré.)

(Le sous-amendement n° 189 est adopté.)

(Le sous-amendement n° 190 n'est pas adopté.)

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