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Intervention de Yves Cochet

Réunion du 23 octobre 2009 à 21h30
Projet de loi de finances pour 2010 — Article 5, amendement 489

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaYves Cochet :

L'article 5 comprend un tableau où figurent des fluides bien connus, qui font l'objet d'autres taxes sur lesquelles nous nous prononçons tous les ans comme la TIPP. Mais je m'étonne que l'alinéa 6 exclue la tourbe, charbon jeune, du champ de la taxe carbone.

Il existe plusieurs types de charbon : l'anthracite, charbon de très bonne qualité d'une grande intensité énergétique ; les charbons subbitumineux, de moyenne qualité, qui, à tonnage égale, donnent moins d'énergie ; le lignite, charbon de moindre qualité produisant quatre fois moins d'énergie que l'anthracite à tonnage égal ; la tourbe, enfin, qui produit six moins d'énergie et qui est beaucoup plus polluante. Pourquoi, parmi tous les charbons, est-ce celui que l'on exonère ? Je ne peux croire que Mme Jouanno ignore ces données et ce serait une faute, du point de vue écologique, que de maintenir cette exonération.

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