Intervention de Michel Lejeune

Monsieur le président, madame la ministre, le budget 2009 de la mission « Recherche et enseignement supérieur » est globalement en hausse. Dans le contexte difficile que nous traversons aujourd'hui, nous ne pouvons que nous en réjouir.

À structure constante, les moyens alloués à la mission s'élèvent à 24,56 milliards d'euros en autorisations d'engagement pour l'année 2009, contre 23,53 milliards alloués en 2008. Les crédits de paiement se montent à 24,16 milliards d'euros en crédits de paiement pour 2009, contre 23,44 milliards en 2008. Ce sont les deux principaux chiffres à retenir.

Les moyens dédiés à la recherche publique augmentent, comme vous l'avez indiqué, madame la ministre, de 365 millions d'euros : 243 millions d'euros de moyens supplémentaires et 122,5 millions d'euros qui sont dégagés de la recherche privée et réaffectés à la recherche publique.

Le budget 2009 contribue de manière significative à la réalisation progressive des objectifs du Grenelle de l'environnement. Il intègre à ce titre une enveloppe de crédits supplémentaires de 79 millions d'euros affectés pour partie, pour 35 millions au fonds démonstrateur porté par l'ADEME – peut-être trouverons-nous là la solution au différend entre le CEA et l'ADEME – et, pour 31 millions d'euros, à divers projets pilotés par la direction de l'environnement.

Les programmes 188, 189 et 190 sont plus particulièrement dédiés à la recherche dans le domaine du développement durable.

Le programme 188 « Recherche dans le domaine de l'énergie » est stable. Le programme 189 « Recherche dans les domaines des risques et des pollutions » est en hausse de 6,5 %, tandis que le programme 190 « Recherche dans le domaine des transports, de l'équipement et de l'habitat » est en légère baisse de 1 % – ce chiffre n'est pas très significatif compte tenu du fait que les programmes 189 et 190 ont beaucoup d'interactions et de démarches communes.

En résumé, et contrairement au collègue précédent, je propose à la Commission de donner un avis favorable à l'adoption des crédits de la mission recherche pour l'année 2009.