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Intervention de Jean-Pierre Brard

Réunion du 24 juillet 2009 à 15h00
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet — Titre, amendement 730

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Pierre Brard :

Monsieur le ministre, dans les cendres du passé demeurent des braises ardentes. Dans le XIXe sont les braises qui allumeront le XXIe, qui en a bien besoin, vous le reconnaîtrez avec moi. Où sont les Victor Hugo ou les Marguerite Yourcenar d'aujourd'hui ? Même avec le compteur Geiger, on a du mal à les trouver. Certes, certains ont le mérite de figurer dans votre liste des 10 000, mais ils ne sont dignes ni du Goncourt ni du Nobel.

L'amendement n° 730 rectifié est un amendement de repli. Pour tenter d'obtenir votre accord, nous avons limité la formulation en évoquant la répression pénale des partageurs d'oeuvres artistiques littéraires.

(L'amendement n° 730 rectifié , repoussé par la commission et le Gouvernement, n'est pas adopté.)

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