Intervention de Jérôme Chartier

Je voudrais apporter ma contribution à ce débat fort intéressant. Il ne faut pas perdre de vue l'objectif d'incitation à l'investissement supplémentaire par rapport à l'année 2008.

Je suis d'accord avec tout ce qui a été dit. Je suis jeune, mais je commence cependant mon troisième mandat de maire et j'ai donc déjà connu des phases d'investissements. Nous savons ce qui risque de se produire. La première année d'investissement, surtout pour les primo-élus va être relativement faible. Il existe donc un risque de régression d'investissement des collectivités territoriales, s'agissant particulièrement des mairies. Il faut lutter contre cela si l'on a envie que le plan de relance réussisse.

Cependant, il faut être réaliste. Il est inutile d'engager des personnes à lancer des investissements qui relèveraient presque du n'importe quoi, seulement pour le plaisir d'annoncer des chiffres. Ce serait calamiteux, d'une part, au regard de l'intérêt de la dépense publique et, d'autre part, pour les relations entre le maire et la population. Il faut donc se garder de cela.

Nous devons arriver à trouver la cote la mieux taillée possible, mais en prenant 2008, ne l'oublions pas, comme année de référence. En effet, si nous prenions comme années de référence, celles du début de mandat – soit 2001, 2002 – où le niveau d'investissement n'est classiquement pas identique à celui de 2008, nous arriverions presque à une incitation à dépenser moins, pour investir moins, ce qui est très mauvais, compte tenu des besoins de relance économique actuels.

C'est la raison pour laquelle je pense que nous devons travailler – comme l'a fort bien indiqué M. le rapporteur général – pour parvenir à la cote la mieux taillée et la plus réaliste possible, mais peut-être légèrement supérieure à 2005, 2006 et 2007, afin de bien prendre en compte l'investissement réalisé en 2008, qui était extrêmement important. Nous devons inciter les collectivités territoriales à investir si l'on veut que ce plan de relance réussisse. Nous n'avons pas d'autres solutions.

Certes, nous faisons tous incontestablement de la bonne gestion locale. Mais, ici, nous faisons de la politique. Et les Français attendent, aujourd'hui, des investissements, afin que ce plan de relance réussisse. Nous l'avons dit suffisamment : cet investissement passera par l'investissement des collectivités territoriales. Il faut donc que le mécanisme soit le plus incitatif possible.