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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2008 à 15h00
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 2, amendement 16

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Le sous-amendement n° 1690 est retiré.

Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 16  ?

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