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Intervention de Serge Letchimy

Réunion du 15 octobre 2008 à 15h00
Grenelle de l'environnement — Article 9, amendement 688

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Letchimy :

L'amendement n ° 688 se situe dans le droit fil de l'amendement n° 535 rectifié .

Au mois de juillet dernier, la loi sur la responsabilité environnementale a été votée. Le bonus-malus a été mis en place. M. Reynier a proposé que les fournisseurs de carburant participent à la maîtrise de la consommation de carburants.

Je souhaite que les revenus publicitaires, issus de la vente de véhicules polluants, qui sont extrêmement importants, puissent également participer financièrement à la recherche.

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