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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 4 mars 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Après l'article 17, amendements 1410 1617 1427

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Après l'article 17, je suis saisi de trois amendements, nos 1410 , 1617 et 1427 rectifié , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements nos 1410 et 1617 sont identiques.

La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 1410 .

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