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Intervention de Alain Néri

Réunion du 10 juillet 2009 à 9h30
Dérogations au repos dominical — Suite de la discussion après engagement de la procédure accélérée d'une proposition de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAlain Néri, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742).

Il reste au groupe UMP onze heures et quarante-sept minutes de temps de parole pour vingt-sept amendements à présenter. Le groupe SRC, dont cent deux amendements restent en discussion, dispose encore de quatre heures et trente-six minutes. Au groupe GDR, il reste cinq heures et quatorze minutes pour vingt-six amendements et au groupe NC, cinq heures et vingt-sept minutes pour dix-neuf amendements. Enfin, il reste vingt-deux minutes aux députés non inscrits, dont dix amendements restent en discussion.

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