Tout à fait ! Les sénateurs ont voulu orienter le texte. M. Borloo a été le premier à le dire, lui qui aurait souhaité qu'on en reste au texte du Gouvernement.
Je tiens à votre disposition un document intitulé « L'impossible coexistence », qui repose sur des essais faits en Aragon et en Catalogne. Il ressort qu'en Aragon, première région d'Europe en matière de production de maïs OGM – elle en cultive depuis 1998 –, la coexistence entre les deux formes de culture est impossible. Si la France n'en a pas encore vu les méfaits, c'est parce que la culture du maïs OGM ne représente que 0,7 % des cultures de maïs. Il en sera autrement quand elle en cultivera 10 ou 30 %.
Le document explique aussi que la contamination s'est généralisée et que les agriculteurs qui faisaient de l'agriculture conventionnelle ou de l'agriculture biologique sont contaminés. Elle ne se fait pas seulement par le pollen, mais aussi par la repousse – lorsque les grains tombent à l'arrière de la moissonneuse-batteuse –, les oiseaux ou les engins agricoles.
Mes chers collègues, je mettrai ce document à votre disposition dès demain. Vous verrez comment, en dix ans, on a pu aboutir à une contamination généralisée. (Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.)