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Intervention de François Brottes

Réunion du 9 octobre 2008 à 21h45
Grenelle de l'environnement — Article 2, amendement 53

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Brottes :

Madame la présidente, si, grâce à vous, ce débat a lieu, c'est parce que le sujet est majeur.

Notre collègue Letchimy a évoqué la valeur de la biodiversité et de la nature dans les départements et territoires d'outre-mer. C'est vrai aussi dans l'Hexagone, où la forêt est abondante, comme vient de le dire M. Lasalle, qui est un homme de la campagne, de la montagne et de la forêt – je revendique également ce titre pour moi-même.

Le problème de valorisation de la nature se pose. La mobilisation des acteurs n'est pas suffisamment au rendez-vous. Le fait que la forêt soit reconnue comme étant un puits de carbone éligible au système d'échange de quotas d‘émissions donne de la valeur à quelque chose qui en a naturellement. Cela permettra par exemple aux quatre millions de petits propriétaires privés de forêts de ce type dans notre pays, aux territoires à qui l'on reproche souvent d'être assistés, de fournir une richesse considérable, que l'on pourra valoriser. Je crois que c'est une monnaie d'échange utile.

Je pense que le sous-amendement n° 1795 rectifié de notre collègue Le Déaut pourrait être encore modifié. (Sourires.) Je propose la rédaction suivante : « Les puits de carbone peuvent être éligibles au système d'échange de quotas d'émission ». Le président de la commission ne pourra pas à ce moment-là reprocher une écriture compliquée et peu claire.

Si l'on complète l'alinéa 4 par la phrase « les puits de carbone peuvent être éligibles au système d'échange des quotas d'émissions », la boucle est bouclée et on affirme haut et fort que les territoires forestiers, qui constituent naturellement des puits de carbone, peuvent être valorisés de cette manière. On fera de ce fait oeuvre collective utile.

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