Intervention de Serge Poignant

Nous nous sommes prononcés sur cette question en commission. Je ne pense pas qu'il y ait, derrière les mots, tout ce que vous y voulez y voir. Vous nous mettez en garde contre le terme « biocarburant », parce qu'il n'y a rien de biologique là-dedans : mais nous sommes tous d'accord pour dire qu'il faut dresser des bilans, faire attention aux conflits d'usages ou d'intérêts avec la nourriture, et c'est d'ailleurs précisé dans le texte. Toutefois, si nous voulons des certifications, qu'elles soient européennes ou internationales, il faut bien un terme générique. Au Brésil, on parle de biocarburant, et c'est de l'éthanol. Aux États-Unis, ce n'est plus du soja, mais du maïs, et c'est encore de l'éthanol. Ce n'est pas nous qui allons changer l'appellation utilisée au Brésil ou aux États-Unis.

Les biocarburants de deuxième génération sont issus de la ressource lignocellulosique, soit par voie thermochimique, soit par voie enzymatique. Dans le premier cas, l'appellerez-vous un agrocarburant, et un biocarburant dans le second ? On peut aller loin dans la nomenclature et avoir des appellations différenciées au sein d'une même source.

Comme l'a souhaité la commission, je propose donc que l'on s'en tienne au terme générique « biocarburant », en sachant qu'il faut dresser des bilans et fixer des orientations en fonction des résultats d'expertises, comme l'a souligné Mme la secrétaire d'État. (« Très bien ! » sur les bancs du groupe UMP.)

(Les amendements nos 357 et 371 ne sont pas adoptés.)