Vendredi 9 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 :
Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Direction de l'action du Gouvernement ; publications officielles et information administrative :
Rapport spécial (n° 276, annexe 14) de M. Jean-Pierre Brard, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis (n° 279, tome VI) de Mme Nicole Ameline, au nom de la commission des affaires étrangères.
Écologie, développement et aménagement durables :
Rapport spécial (n° 276, annexe 16) de M. Jacques Pélissard, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial (n° 276, annexe 17) de M. Alain Cacheux, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial (n° 276, annexe 18) de M. Charles de Courson, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Rapport spécial (n° 276, annexe 19) de M. Hervé Mariton, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;
Avis (n° 278, tome I) de M. Christophe Priou, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ;
Avis (n° 278, tome II) de M. Philippe Plisson, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ;
Avis (n° 278, tome III) de M. Jean-Claude Fruteau, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ;
Avis (n° 278, tome IV) de M. Jean-Yves Besselat, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ;
Avis (n° 278, tome V) de M. Martial Saddier, au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire ;
Avis (n° 279, tome VII) de M. Jean-Jacques Guillet, au nom de la commission des affaires étrangères.
À quinze heures, deuxième séance publique :
Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, no 189 :
Écologie, développement et aménagement durables (suite).
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures quarante.)
Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,
Jean-Pierre Carton