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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 4 novembre 2008 à 15h00
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 — Explications de vote et vote sur l'ensemble

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (nos 1157, 1211, 1212).

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