Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 15 juillet 2009 à 15h00
Formation professionnelle tout au long de la vie — Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (nos 1628, 1793, 1700).

Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à la discussion de ce projet de loi la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de trente heures.

Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : le groupe UMP, huit heures trente, le groupe SRC, onze heures vingt-cinq, le groupe GDR, cinq heures quarante-cinq, le groupe NC, quatre heures vingt et les députés non inscrits, cinquante minutes.

En conséquence, chacune des interventions des députés, en dehors de celles des rapporteurs et des présidents des commissions, sera décomptée sur le temps du groupe de l'orateur.

Les temps qui figurent sur le « jaune » ne sont en tout état de cause qu'indicatifs.

La parole est à M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'État chargé de l'emploi.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion