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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 2 juillet 2008 à 21h30
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Article 11, amendement 77

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Marc Laffineur, président :

Je mets aux voix l'article 11, modifié par l'amendement n° 77 .

(L'article 11, ainsi modifié, est adopté.)

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