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Intervention de Danièle Hoffman-Rispal

Réunion du 13 octobre 2008 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Reprise de la discussion, amendement 291

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDanièle Hoffman-Rispal, présidente :

En conséquence, les amendements nos 433 et 442 tombent.

Je suis saisie de deux amendements, nos 763 et 907 , pouvant être soumis à une discussion commune.

La parole est à M. Yves Cochet, pour soutenir l'amendement n° 763 .

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