Intervention de Philippe Gosselin

…une application qui doit concerner les gros piratages, à but lucratif.

Il s'agit donc d'adopter des mesures de répression graduée afin que chacun finisse par comprendre que la création doit être respectée, car ce respect est précisément le gage de la liberté. Sans le respect des droits intellectuels, pas de création sur le long terme, et sans création, point de démocratie ! Il s'agit également de mettre en musique les accords, que certains ont dédaignés ou trouvé abusifs, de l'Élysée, signés à l'automne 2007 par quarante-sept professionnels et des fournisseurs d'accès à Internet et soutenus, aujourd'hui, ne vous en déplaise, par 10 000 auteurs – la liste circule et s'allonge tous les jours –, des éditeurs, des artistes, des producteurs, des réalisateurs et des acteurs du monde du spectacle et de la musique, et ce de toutes tendances !

Vous citiez notamment Didier Barbelivien : il y est effectivement, mais aux côtés de combien d'autres, dont nous apprécions le talent et qui, pourtant, ne partagent pas nos idées ! Je pense à Benabar, Boogaerts, Amadou et Mariam, Corneille, Bernard Lavilliers, Sanseverino, Thiefaine – la liste n'est pas exhaustive, monsieur Brard, et je n'ai pas, du reste, l'intention de l'instrumentaliser.