Intervention de Marc-Philippe Daubresse

Jeudi 15 novembre 2007, à neuf heures trente, première séance publique :

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Justice :

Rapport spécial, n° 276, annexe XXV, de M. René Couanau, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 281, tome IV, de M. Jean-Paul Garraud, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République ;

Avis, n° 281, tome V, de Mme Michèle Tabarot, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

À quinze heures, deuxième séance publique :

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189.

Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Justice (suite) :

Rapport spécial, n° 276, annexe XXV, de M. René Couanau, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 281, tome IV, de M. Jean-Paul Garraud, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République ;

Avis, n° 281, tome V, de Mme Michèle Tabarot, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Enseignement scolaire :

Rapport spécial, n° 276, annexe XX, de M. Yves Censi, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 277, tome IV, de M. Frédéric Reiss, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

À vingt et une heures trente, troisième séance publique :

Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2008, n° 189 :

Rapport, n° 276, de M. Gilles Carrez, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan.

Enseignement scolaire (suite) :

Rapport spécial, n° 276, annexe XX, de M. Yves Censi, au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan ;

Avis, n° 277, tome IV, de M. Frédéric Reiss, au nom de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales.

La séance est levée.

(La séance est levée à vingt-trois heures vingt.)

Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale,

Jean-Pierre Carton