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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 7 juillet 2009 à 15h00
Dérogations au repos dominical — Suite de la discussion après engagement de la procédure accélérée d'une proposition de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (nos 1685, 1782, 1742).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatorze heures et quarante-six minutes pour le groupe UMP, dix-sept heures et trente et une minutes pour le groupe SRC, sept heures et cinquante-six minutes pour le groupe GDR, six heures et trente-six minutes pour le groupe Nouveau Centre et une heure et dix minutes pour les députés non-inscrits.

Avant les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Richard Mallié, rapporteur de la commission des affaires sociales.

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