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Intervention de Jean-Marie Rolland

Réunion du 9 mars 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Après l'article 25, amendement 1753

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Marie Rolland, rapporteur :

La commission n'a pas examiné le sous-amendement n° 2068  : j'y suis favorable à titre personnel dans la mesure où il apporte une précision à l'amendement n° 1753 , qui a été accepté par la commission.

(Le sous-amendement n° 2068 est adopté.)

(L'amendement n° 1753 , sous-amendé, est adopté.)

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