Intervention de Serge Letchimy

J'en reviens, avec l'amendement n° 1335 , au problème que vient de soulever M. Cochet. La notion de substituabilité est extrêmement dangereuse ; elle a ainsi conduit, en Martinique et en Guadeloupe, à remplacer le képone – interdit aux États-Unis – par le chlordécone, qui a été utilisé jusqu'en 1993, avec les conséquences que l'on connaît.

L'amendement précédent ayant été repoussé, nous en sommes restés au principe de substituabilité, qui est loin de donner les meilleures garanties en matière de sécurité. C'est pourquoi nous proposons d'insérer, à la deuxième phrase de l'alinéa 7, les mots : « et de leur dangerosité pour l'homme ». Je ne vois pas comment cet amendement pourrait être refusé !