Interventions de Françoise Olivier-Coupeau

Lorsque l'on est stationné dans un pays riche en pétrole, comme Abou Dhabi, le kérosène est-il acheté à un prix préférentiel ? Cette nouvelle base est-elle utilisée librement ou la France paie-t-elle un droit ?

En ce qui concerne le transport, le retard de l'A 400 M va-t-il pénaliser l'armée de l'air ? Le recours à des avions de type Antonov est-il un palliatif acceptable du point de vue financier ? D'autres solutions sont-elles envisagées ?

Ces coûts supplémentaires seront-ils imputés, d'une façon ou d'une autre, à l'industriel ?

Merci pour vos réponses sur les équipements. S'agissant des matériels, lors d'une mission parlementaire en Afghanistan en septembre 2008, nous avions noté des retards pour la mise à disposition d'hélicoptères Caracal, de drones et de véhicules blindés légers. Le Premier ministre nous a reçus à notre retour. Nous l'avons saisi de ces carences. D...

J'aimerais savoir sur quel support budgétaire sont imputés les coûts et surcoûts d'équipement que vous subissez, notamment pour répondre à l'usure rapide des véhicules en Afghanistan. Est-ce le BOP Opex ? le BOP Armée de Terre en supporte-t-il une partie et si oui selon quelles modalités ?

L'entraînement des troupes pour l'Afghanistan suppose une préparation renforcée, en centre d'aguerrissement en montagne notamment. Le surcoût lié à cette préparation est-il calculé et comptabilisé dans les surcoûts Opex ?

En termes comptables, pouvez-vous nous préciser quand les coûts d'une opération sont imputés sur le BOP Opex ou sur le BOP Marine ? Existe-t-il une différence ? En ce qui concerne le personnel, un marin croisant dans l'Atlantique ou un marin au large du Pakistan ont-ils la même solde ? Lequel bénéficie de l'ISSE ? Une mission Opex débute-t-elle...

Concrètement, un marin déployé en zone 2 dont le bateau entre simultanément en zone Opex, cumule-t-il la majoration liée à la zone 2 avec la prime ISSE liée à l'Opex ?

Les moyens engagés dans l'opération FINUL maritime ont-ils été redéployés ? A-t-on réalisé des économies ? Si oui, ont-elles été chiffrées ?

Nous avons quelques inquiétudes en ce qui concerne l'immobilisation imprévue du porte-avions Charles de Gaulle. Quelles en sont les conséquences, notamment financières ? Qui va payer ?

Je voudrais évoquer les frégates multi missions (FREMM). Le Livre blanc a prévu que l'on en commande 11 au lieu des 17 prévues au départ. Le délai de construction est passé de sept mois à un an. Il devrait encore s'allonger en cas de ventes à l'étranger. Vous aurez moins de bateaux, moins de renouvellement. Comment allez vous gérer cette situ...

Les FREMM, qui sont par ailleurs de magnifiques bâtiments, sont-elles bien adaptées pour la lutte contre la piraterie ?

S'agissant de la lutte contre la piraterie au large de la Somalie, je tiens à saluer les succès de notre marine et notamment l'efficacité de ses commandos. Je saisis cette occasion pour me réjouir des bonnes nouvelles reçues sur le sort du commandant de Gaullier, qui avait disparu au large de la Guyane. Avec M. Louis Giscard d'Estaing, je souh...

La facturation pourrait avoir un effet pédagogique. S'agissant du voilier Tanit, la mort du skipper est dramatique, mais il conviendrait de s'interroger sur la mise en cause de la responsabilité des particuliers lorsqu'ils s'aventurent dans des zones à risques nonobstant les avertissements multiples qui leur ont été adressés, mettant en jeu la ...

En cas d'évacuation de ressortissants étrangers, la marine nationale facture-t-elle ses interventions auprès des États en cause ? Ainsi, outre des Français et des bi-nationaux, des étrangers ont été ainsi évacués du Liban à l'été 2006.

J'observe que la marine nationale retient une approche de ses interventions à l'extérieur très différente de celles des autres armées et fixe une ligne de partage beaucoup plus nette de ce qui relève des Opex et de ce qui n'en relève pas. N'y a-t-il pas un risque de céder à la facilité en faisant l'impasse sur l'ISSE et de continuer à payer l'...

La marine a été « armée pilote de soutien » lors du tsunami. Depuis cet événement, a-t-elle été amenée à remplir à nouveau ce rôle ?

Quel est le surcoût associé à ce rôle ?

À quoi tient la différence de coût entre un casque bleu et un soldat français envoyé dans le cadre d'une OPEX ?

Les 383 millions d'euros consacrés aux OMP pèsent très lourdement sur le budget du ministère des Affaires étrangères et européennes. Comment financez-vous cette impasse ?