Lutte contre le trafic de produits dopants

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, au terme de notre parcours législatif, je tiens tout d'abord à me réjouir de l'aboutissement des travaux de la commission mixte paritaire. Cet heureux résultat confirme une prise de conscience : le dopage est un fléau universel, même s'il ne touch...

Nous allons adopter ce projet, et je regrette très sincèrement que, pour un texte comme celui-ci, relatif à la lutte contre le dopage, sur laquelle nous sommes tous d'accord, il n'y ait pas unanimité. Que nos collègues communistes, qui s'étaient abstenus en première lecture, s'abstiennent à nouveau, on peut encore le comprendre, mais que le gr...

J'ai l'habitude de dire que la politique divise et que le sport rassemble. Je regrette que ce ne soit pas le cas aujourd'hui.

Cette question préalable nous a permis de constater une fois de plus l'étendue des connaissances de notre collègue Alain Néri. Nous fréquentons depuis plusieurs années déjà au sein de notre assemblée, et il arrive que nous nous retrouvions sur certains points. Je regrette que la procédure d'urgence ait été utilisée. Mais, malgré tout, ce texte...

notre collègue est devenu quelque peu excessif et caricatural. C'est dommage, parce que la première partie de son intervention était, je le répète, très positive. Je pense qu'il est inutile de perdre plus de temps. Cette question préalable, c'est le règlement de notre assemblée qui le veut, a donné à notre collègue Néri l'occasion de s'exprim...

Monsieur le secrétaire d'État, je commencerai cette intervention en vous félicitant et en vous remerciant d'avoir tenu vos engagements. Il y a quelques mois, en effet, vous nous promettiez ce projet de loi pour le premier semestre 2008 : nous voilà réunis pour cette occasion, malgré un calendrier particulièrement chargé. La France, grande nati...

Je souhaite que l'on puisse revenir à des compétitions peut-être moins spectaculaires et moins rapides, mais où l'esprit du sport sera respecté pour le bien-être des sportifs et la joie du public. Nous savons tous que cela est possible. Si je reconnais que ce texte propose des solutions efficaces à des problèmes concrets il est en effet diff...

Le cyclisme et l'athlétisme sont les disciplines les plus stigmatisées, alors qu'elles sont celles qui oeuvrent le plus pour lutter contre le dopage

et se débarrasser des mauvais éléments qui ternissent l'image de tout le sport, et pas seulement celle de leur discipline. À ce sujet, je me permets de signaler, pour ceux qui l'ignoreraient, que, lors du dernier Paris-Nice, où des contrôles nombreux et rigoureux ont été effectués par l'Agence française de lutte contre le dopage, aucun coureu...

La course a été ouverte et les Français se sont montrés, comme on dit dans le jargon cycliste. Nous assistons à un changement de culture. C'est une grande satisfaction pour le cyclisme et le sport français. Depuis le début de l'année 2008, il y a eu plus de contrôles positifs dans le rugby pardon, monsieur le secrétaire d'État, mais vous le ...

et, en période de difficultés budgétaires, je crains que le choix ne soit rapidement fait. Une solution serait, dans l'esprit du code mondial, de rendre licite la détention par la présentation soit d'une AUT, comme le texte le prévoit, soit d'une prescription médicale. D'autres pistes d'améliorations sont possibles. On pourrait ainsi permett...

Devrons-nous réclamer encore, dans un an, une nouvelle loi pour nous mettre en phase avec les autres législations et les règles mondiales ? C'est un nouveau motif pour déplorer, me semble-t-il, la déclaration d'urgence. Pour terminer, je me permettrai de faire une proposition destinée à améliorer ce projet. Puisque les textes existants reconna...

tant en termes d'efficacité dopante que de dangerosité pour la santé. Il en va de même pour le trafic. Dans la définition de la faute et de la sanction pour détention de produits, vous établissez une distinction entre un sportif et son entourage. Il semblerait plus judicieux de faire de même avec les produits, sans que cela nuise pour autant ...

Je déplore qu'un texte comme celui-ci ne recueille pas l'unanimité puisque aussi bien le groupe de la Gauche démocrate et républicaine que le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche ne s'associent pas à la démarche. Alain Néri l'a rappelé tout à l'heure, les précédents projets de loi de lutte contre le dopage avaient fait l'unanimi...