Interventions d'Eric Berdoati

Sans doute notre collègue Nayrou n'a-t-il pas bien écouté. Peut-être faisait-il davantage d'informatique ! (Exclamations sur les bancs du groupe SRC.)

Si nos collègues socialistes ne sont plus d'accord avec le règlement de l'Assemblée, je pense qu'il faudra demander à la présidence de le réactualiser assez rapidement.

Mais, pour l'instant, tel n'a pas été le cas. Je pense que le règlement est encore en vigueur. Je n'ai, par conséquent, trouvé aucun argument qui justifie le vote de cette motion de rejet préalable. Je laisserai le soin au ministre de répondre plus longuement.

Défavorable. Ni le rapport gouvernemental remis au Parlement, et qui recommande de prendre des mesures conservatoires à l'encontre des opérateurs agréés ainsi que la simplification de la procédure de réexamen des agréments dans l'éventualité d'une modification substantielle des éléments ayant fondé l'agrément initial, ni le rapport du présiden...

La commission a émis un avis défavorable à ces deux amendements de suppression. Donner à ces sociétés la possibilité qui n'est pas une obligation d'entrer dans le droit commun permettra aussi de les soumettre au régime de droit commun de l'ensemble des sociétés qui ont ce type de statut, et dont les contraintes juridiques sont d'ailleurs p...

Bien sûr ! Nous sommes d'accord !

C'est la sagesse !

La commission a émis un avis favorable, afin que ce texte soit conforme à celui adopté par le Sénat. De plus, le ministre a expliqué que le parallélisme des formes entre la carrière d'un athlète de haut niveau et celle d'un juge ou d'un arbitre n'était pas pertinent. Ajouter les juges ou les arbitres n'aurait donc aucun sens.

Par souci de cohérence avec ce qui vient d'être préalablement voté, la commission a émis un avis défavorable.

Défavorable. Dans la loi de finances de 2012, les subventions accordées à l'AFLD sont restées au niveau qui était le leur en 2011, 7,8 millions d'euros. Les pouvoirs publics ne baissent donc en aucun cas les bras.

Bravo !

Défavorable. Aujourd'hui, nous faisons des prélèvements et nous cherchons à détecter la présence de produits illicites. Comme l'ensemble de mes collègues et le ministre tout à l'heure, je félicite bien entendu l'AFLD pour le travail formidable qu'elle accomplit. Le passeport biologique permet déjà, pour des populations cibles, de suivre un ce...

Talentueux comme son père !

Pas de détail, cher collègue ! (Sourires)

Très bien !

Défavorable.

Exactement !

Je souhaite simplement rappeler la rédaction de l'article 31, dont l'alinéa 2 dispose que « les services de télévision qui diffusent des programmes sportifs contribuent à la lutte contre le dopage et à la protection des personnes pratiquant des activités physiques et sportives en diffusant des programmes relatifs à ces sujets », et l'alinéa 3 q...

Tout d'abord, je remercie nos collègues de la majorité et de l'opposition d'avoir bien voulu assister à l'ensemble de ce débat. Au début de notre discussion, Marcel Rogemont m'a interpellé à propos du ton quelque peu offensif de mon intervention. Je tiens à lui dire qu'un tel ton permet d'avoir des échanges plus roboratifs par la suite, et qu'...

nous avons écouté ceux qui les défendaient et nous avons contre-argumenté. Ce soir, nous avons été utiles au monde du sport, et je remercie l'ensemble de mes collègues de la majorité d'avoir bien voulu suivre le Gouvernement et le rapporteur dans leurs conclusions dans le cadre de l'étude de cette proposition de loi.