Interventions d'Élisabeth Guigou
3977 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour exposer sa question, n° 1416.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. André Schneider, pour exposer sa question, n° 1433.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. André Schneider.
La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour exposer sa question, n° 1417, relative à l'aménagement des RN 147 et 149.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La parole est à M. Michel Liebgott., pour exposer sa question, n° 1411, relative aux conditions de transfert de la part départementale de la taxe d'habitation vers les intercommunalités sises sur deux départements.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Michel Liebgott.
La parole est à M. Olivier Dosne, pour exposer sa question, n° 1429, relative à la réhabilitation d'une vanne secteur à Joinville-le-Pont.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Claude Bodin, pour exposer sa question, n° 1423, relative à la gestion du massif forestier de Montmorency dans le Val-d'Oise.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Claude Bodin.
Nous avons terminé les questions orales sans débat.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures trente : Débat sur l'application de la loi du 21 juillet 2009 « Hôpital, patients, santé et territoires ». La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
