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La parole est à M. François Asensi.
La parole est à M. François de Rugy.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances.
Je suis saisie de deux amendements du Gouvernement, nos 645 et 644, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. le ministre.
Nous avons terminé l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2011. La Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2011 auront lieu le mardi 26 octobre, après les questions au Gouvernement.
Prochaine séance, mardi 26 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 et sur la première partie du projet de loi de finances pour 2011 ; Discussion sur les rapports des commissions mixtes paritaires des projets de loi portant réf...
Nous avons tous le même souci : éviter que tout recommence comme avant. Nos démocraties n'y résisteraient pas. La dernière fois, les gouvernements avaient les moyens de payer. La prochaine fois, ils ne les auront plus. À voir monter les populismes, les nationalismes et les extrémismes en Europe, nous avons de quoi être très inquiets, d'autant p...
La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement sur le projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Il faut conclure.
La parole est à M. le ministre du budget.
Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Jérôme Chartier, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Jean Launay, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.