Interventions d'Élisabeth Guigou
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures cinquante, est reprise à dix-sept heures.)
La parole est à M. le secrétaire d'État.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (nos 2944, 2998, 2990) La parole est à M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement, pour répondre aux orateurs.
Je suis saisie d'un amendement n° 261. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisie d'un amendement n° 262. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Je suis saisie d'un amendement n° 5. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à M. Guy Malherbe.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 265. La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 57 et 271. L'amendement n° 57 fait l'objet d'un sous-amendement n° 383. La parole est à M. Michel Piron, pour défendre cet amendement.
La parole est à M. Gilles Carrez, pour défendre le sous-amendement n° 383.
Il vous faut maintenant conclure, monsieur Brard.
Je vous fais remarquer, monsieur Brard, que vous avez dépassé non seulement votre temps de parole, mais également le cadre d'un rappel au règlement.
La parole est à M. Dominique Baert, pour défendre l'amendement n° 271.
