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La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe NC.
Veuillez conclure !
Il faut terminer, monsieur de Courson !
La parole est à M. François de Rugy, pour le groupe GDR.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à seize heures.)
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat, de régulation bancaire et financière (nos 2833, 2848). La parole est à Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.
La parole est à M. Jérôme Chartier, rapporteur de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Christian Eckert, pour une durée maximum de quinze minutes.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. Pour le groupe UMP, la parole est à Mme Arlette Grosskost.
Monsieur Scellier, souhaitez-vous intervenir au titre des explications de vote ?
Pour le groupe SRC, la parole est donc à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le groupe GDR.
Concluez, s'il vous plaît.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour une durée qui ne peut excéder quinze minutes.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.
La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.