Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
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La parole est à Mme Jacqueline Maquet, pour exposer sa question, n° 1354, relative à l'avenir de l'escadron de gendarmerie mobile d'Arras.
La parole est à M. Jean-Claude Leroy, pour exposer sa question, n° 1347, relative à l'offre de soins sur le territoire du Ternois, dans le Pas-de-Calais.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud, pour exposer sa question, n° 1348, relative à la restructuration du centre hospitalier « Hôpitaux du Sud-Charente ».
La parole est à M. Olivier Dosne, pour exposer sa question, n° 1366, relative à la suppression du service de chirurgie cardiaque du CHU Henri-Mondor de Créteil.
La parole est à M. Étienne Blanc, pour exposer sa question, n° 1360, relative à l'offre de soins hospitaliers dans le Bugey.
La parole est à M. Jacques Remiller, pour exposer sa question, n° 1371, relative à la lutte contre la délinquance dans la huitième circonscription de l'Isère.
mais je ne vous ai pas interrompu car nous attendions, pour la question suivante, Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Françoise Hostalier, pour exposer sa question, n° 1362, relative au projet de maison d'accueil spécialisée à Berthen, dans le Nord.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, pour exposer sa question, n° 1343, relative aux moyens des délégations aux droits des femmes dans les départements.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Martine Martinel, pour exposer sa question, n° 1352, relative à la composition des commissions des droits de l'autonomie des personnes handicapées lors de l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Michel Zumkeller, pour exposer sa question, n° 1368, relative aux fraudes au RSA dans le département du Territoire-de-Belfort.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Olivier Dussopt, pour exposer sa question, n° 1346, relative à la récupération sur la succession de l'allocation supplémentaire d'invalidité.
La parole est à Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour exposer sa question, n° 1358, relative à l'application de la TVA au taux réduit à l'opération de construction d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes à Douarnenez.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Jean Tibéri, pour exposer sa question, n° 1367, relative à la rénovation du Panthéon à Paris.
