Les amendements de Élisabeth Guigou pour ce dossier
185 interventions trouvées.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Rémi Delatte, pour exposer sa question, n° 1432, relative au calendrier de la réalisation de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à M. Jean-Louis Dumont, pour exposer sa question, n° 1410, relative à l'application du schéma départemental de gestion cynégétique dans la Meuse.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour exposer sa question, n° 1431, relative à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour trois communes des Yvelines.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, pour exposer sa question, n° 1404, relative à la construction de la cour d'appel de Fort-de-France.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Nicolas Perruchot, pour exposer sa question, n° 1407, relative aux conditions d'éligibilité aux fonctions de juge d'un tribunal de commerce.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Michel Liebgott., pour exposer sa question, n° 1411, relative aux conditions de transfert de la part départementale de la taxe d'habitation vers les intercommunalités sises sur deux départements.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
La parole est à M. Olivier Dosne, pour exposer sa question, n° 1429, relative à la réhabilitation d'une vanne secteur à Joinville-le-Pont.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation.
